Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 : Objet

Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique de l’utilisation du site www.saisons-fruits-legumes.fr et de ses services.

Ce contrat est conclu entre :
• Le gérant du site internet, ci-après désigné « l’Éditeur »,
• Toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services, ci-après appelé « l’Utilisateur ».

Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur, et son accès au site vaut acceptation de ces conditions.

Article 2 : Mentions légales

Le site www.saisons-fruits-legumes.fr est édité par DURAND Samuel, domicilié au 65 rue Gabriel Péri, 78420 CARRIERES SUR SEINE.

Article 3 : Accès aux services

L’Utilisateur du site www.saisons-fruits-legumes.fr a accès aux services suivants :
• Consultation de liste de fruits, légumes et autres aliments selon les saisons

Tout Utilisateur ayant accès a internet peut accéder gratuitement et depuis n’importe où au site. Les frais supportés par l’Utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur.
Le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.

Article 4 : Responsabilité de l'Utilisateur

L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site www.saisons-fruits-legumes.fr.
Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site.

Article 5 : Responsabilité de l'Editeur

Tout dysfonctionnement du serveur ou du réseau ne peut engager la responsabilité de l’Éditeur.
De même, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
Le site www.saisons-fruits-legumes.fr s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données. Toutefois, il n’apporte pas une garantie de sécurité totale.
L’Éditeur se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources, bien que les informations diffusées su le site soient réputées fiables.

Article 6 : Propriété intellectuelle

Les contenus du site www.saisons-fruits-legumes.fr (logos, textes, éléments graphiques, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.
L’Utilisateur devra obtenir l’autorisation de l’éditeur du site avant toute reproduction, copie ou publication de ces différents contenus.
Ces derniers peuvent être utilisés par les utilisateurs à des fins privées ou éducatives ; tout usage commercial est interdit.

Article 7 : Données personnelles

Aucune donnée personnelle n'est nécessaire à l'Utilisation du site www.saisons-fruits-legumes.fr.
Aucune donnée personnelle n'est stockée par le site www.saisons-fruits-legumes.fr.

Article 8 : Liens hypertextes

Les domaines vers lesquels mènent les liens hypertextes présents sur le site n’engagent pas la responsabilité de l’Éditeur de www.saisons-fruits-legumes.fr, qui n’a pas de contrôle sur ces liens.
Il est possible pour un tiers de créer un lien vers une page du site www.saisons-fruits-legumes.fr sans autorisation expresse de l’éditeur.

Article 9 : Évolution des conditions générales d’utilisation

Le site www.saisons-fruits-legumes.fr se réserve le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification.

Article 10 : Durée du contrat

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter du début de l’utilisation du service.

Article 11 : Droit applicable et juridiction compétente

Le présent contrat dépend de la législation française.
En cas de litige non résolu à l’amiable entre l’Utilisateur et l’Éditeur, les tribunaux de Versailles sont compétents pour régler le contentieux.

Les fruits et légumes présents sur le site :

Abricot · Açaï · Ail · Airelle · Amande · Ananas · Aneth · Anis · Anis étoilé · Artichaut · Asperge blanche · Asperge verte · Asperge violette · Aubergine · Avocat · Avoine · Baie de Genièvre · Baie de Goji · Banane · Basilic · Bette · Betterave rouge · Blé · Boulghour · Brocoli · Brocoli-rave · Brugnon · Cacahuète · Café · Cannelle · Câpre · Carambole · Cardamone · Carotte · Cassis · Cédrat · Céleri branche · Céleri rave · Cèpe · Cerfeuil · Cerise · Champignon de Paris · Chanterelle · Châtaigne · Chayote · Chou blanc · Chou de Bruxelles · Chou frisé · Chou palmier · Chou romanesco · Chou rouge · Chou-chinois · Chou-fleur · Chou-rave · Ciboulette · Citron · Citron vert · Citronnelle · Citrouille · Clémentine · Clou de girofle · Coeur de palmier · Coing · Combava · Concombre · Coprin chevelu · Coriandre · Cornichon · Corossol · Coulemelle · Courge · Courgette · Cresson · Cumin · Curcuma · Datte · Durian · Echalote · Endive · Epinard · Estragon · Fenouil · Feuille de curry · Fève · Figue · Figue de Barbarie · Flageolet · Fleur de courgette · Fleur de muscade · Fraise · Fraise des bois · Framboise · Fruit à pain · Fruit de la passion · Gingembre · Girolle · Goyave · Graine d'aneth · Grenade · Groseille · Groseille à maquereau · Haricot beurre · Haricot blanc · Haricot mungo · Haricot vert · Igname · Jaboticaba · Jacque · Jujube · Kaki · Kiwi · Kumquat · Lactaire délicieux · Laitue romaine · Laurier · Lentille · Liseron d'eau · Litchi · Luzerne cultivée · Mâche · Maïs · Mandarine · Mangoustan · Mangue · Mélisse · Melon · Menthe · Millet · Mirabelle · Morille · Mousseron · Mûre · Myrte · Myrtille · Navet · Nectarine · Noisette · Noix · Noix de cajou · Noix de coco · Noix de macadamia · Noix de muscade · Noix de pécan · Noix du Brésil · Oignon · Oignon grelot · Olive · Orange · Orange sanguine · Orge · Origan · Oronge · Oseille · Pamplemousse · Panais · Papaye · Paprika · Pastèque · Patate douce · Pâtisson · Pêche · Persil · Petit gris · Petit oignon blanc · Petit pois · Physalis · Pied bleu · Pied-de-mouton · Piment · Pistache · Pitaya · Poire · Poireau · Pois mangetout · Poivre · Poivre rose · Poivron · Pomme · Pomme cythère · Pomme de terre · Pomme étoile · Potimarron · Potiron · Pousse de bambou · Pousse de betterave · Pousse de poireau · Pousse de radis · Pousse de soja · Prune · Quetsche · Quinoa · Radis · Raifort · Raisin · Ramboutan · Reine-claude · Rhubarbe · Riz · Romarin · Safran · Salsifis · Sapotille · Sarrasin · Sarriette · Sauge · Seigle · Sésame · Sureau · Tamarin · Taro · Thym · Tomate · Topinambour · Trompette de la mort · Truffe · Ugli · Vanille · Yuzu ·